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📢 Prochain Conseil Municipal Lundi 21 Mars 2026

📅 Conseil Municipal est prévu ce Samedi 21 Mars 2026

 
Le Conseil municipal se réunira dans la salle Athéna, rue des écoles.
 
Ordre du jour :
 
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 mars 2026
3. Election du maire
4. Détermination du nombre d’adjoints
5. Election des adjoints
6. Lecture de la charte de l’élu local
7. Délégations consenties au maire par le conseil municipal
8. Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints
9. Création de commissions municipales
10. Désignation des membres aux commissions
11. Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
12. Appel à candidatures pour la constitution de la liste de propositions pour la commission communale des impôts directs (CCID)
13. Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
14. Désignation des représentants de la commune auprès du SIAS ESCALIU
15. Désignation des représentants de la commune auprès du SDEGH
16. Désignation des représentants de la commune auprès du SMGALT
17. Désignation des représentants de la commune auprès du SIVOM SAGe
18. Désignation des délégués CNAS
19. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
20. Retrait des délibérations n° 26-07, 26-08, 26-09, 26-10, 26-11 à la suite des observations de la préfecture, afin de les soumettre à un nouveau vote. En effet, le CFU, du budget annexe doit être adopté en même temps que celui du budget principal.

Conseils Municipaux Quésaco ?

Conseil Municipal 20250303

MAIRIE
1 Place de la Résistance
31600 Labastidette

05 61 56 09 77

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Lundi, Mardi, Mercredi, Vendredi
9h00 - 12h00 / 15h00 - 17h00
Jeudi
9h00 - 12h00 / 15h00 - 18h00

 

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