Conseil Municipal Lundi 21 Septembre 2026

📅Le Conseil Municipal est prévu : Lundi 21 SEPTEMBRE 2026 à 19h

Le Conseil municipal se réunira dans la salle Athéna, rue des écoles

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Présentation et installation des membres du Conseil municipal des Enfants et des Jeunes (CMEJ)
3. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er juin 2026
4. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2026
5. Distribution du guide des élus aux conseillers municipaux
6. Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
7. Mise en place et approbation de la charte des groupes de travail communaux
8. Approbation du règlement d’utilisation des véhicules de service
9. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique territorial à temps complet pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
10. Désignation des représentants de la commune auprès de la commission de l’environnement de l’aérodrome de Muret-Lherm
11. Approbation de la convention de mise à disposition des services de la Commune de Labastidette et Le Muretain Agglo pour l’entretien des voiries communales hors chemins ruraux du 1er janvier au 31 décembre 2026 sur l’exercice 2025
12. Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte Garonne Aussonnelle Louge Touch (SMGALT)
13. Informations diverses

Cette séance fera l’objet d’un enregistrement et d’une diffusion en direct sur la chaîne Youtube de la commune. En cas d’impossibilité technique, la diffusion sera assurée en différé.

www.youtube.com/@Mairiedelabastidette

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